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La fiducie philanthropique
La fiducie consiste à confier une somme d'argent ou un patrimoine à un
tiers de confiance, notaire, banque, etc, pour réaliser un objectif.
La
fiducie philanthropique consiste à le faire, via un notaire, une
banque, un organisme d’intérêt général, etc pour réaliser un objectif
d’intérêt général.
Ces dernières années, de nombreuses innovations fiscales, patrimoniales
et règlementaires ont considérablement accru les possibilités dans ce
domaine : outre les droits de transmissions réduits et de nouveaux
types d’organismes habilités à recevoir des donations ou des héritages
(fondations de recherche, universités et grandes écoles, presse, …),
des innovations sont apparues pour des opérations telles que les
donations temporaires d’usufruit, les possibilités de déductions sur
l’ISF, cette année les fonds de dotation et, progressivement dans les
mois à venir, les dons transnationaux.
Parallèlement à la multiplication, du fait de ces possibilités
fiscales, des grands donateurs, testataires et mécènes « classiques »,
ces innovations favorisent l’éclosion d’une génération de nouveaux
donateurs, véritables « phil-entrepreneurs », qui veulent s’engager
personnellement dans des projets d’intérêt général dans les domaines
culturels, sociaux, environnementaux, humanitaires, de la recherche et
de la santé en optimisant leur « investissement généreux ».
Face à cette nouvelle demande, des organismes reconnus d’utilité
publique tels que l’Institut Pasteur, fondation pouvant abriter des
fonds individuels ou d’entreprises, ont développé des compétences et
des services pour aider les philanthropes et leurs conseils.
Ces derniers, notaires, directions patrimoine et grands comptes des
principales banques, cabinets d’avocats ou de conseil en organisation,
fiscalistes, etc, ont rapidement créé des services pour accompagner
leurs clients dans leur choix.
Le champ de la fiducie philanthropique est donc en voie de
structuration, de croissance, mais aussi de complexification et
nécessite aujourd’hui un
espace d’expertise et d’échange spécialisé : les Assises de la Fiducie
Philanthropique que propose l’Institut Pasteur.
Inscrivez-vous pour participer aux premières Assises de la
Fiducie Philanthropique.
(attention, nombre de places limité)
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