premières Assises de la Fiducie Philanthropique - mercredi 18 novembre 2009



La fiducie philanthropique

La fiducie consiste à confier une somme d'argent ou un patrimoine à un tiers de confiance, notaire, banque, etc, pour réaliser un objectif.

La fiducie philanthropique consiste à le faire, via un notaire, une banque, un organisme d’intérêt général, etc pour réaliser un objectif d’intérêt général.

Ces dernières années, de nombreuses innovations fiscales, patrimoniales et règlementaires ont considérablement accru les possibilités dans ce domaine : outre les droits de transmissions réduits et de nouveaux types d’organismes habilités à recevoir des donations ou des héritages (fondations de recherche, universités et grandes écoles, presse, …), des innovations sont apparues pour des opérations telles que les donations temporaires d’usufruit, les possibilités de déductions sur l’ISF, cette année les fonds de dotation et, progressivement dans les mois à venir, les dons transnationaux.

Parallèlement à la multiplication, du fait de ces possibilités fiscales, des grands donateurs, testataires et mécènes « classiques », ces innovations favorisent l’éclosion d’une génération de nouveaux donateurs, véritables « phil-entrepreneurs », qui veulent s’engager personnellement dans des projets d’intérêt général dans les domaines culturels, sociaux, environnementaux, humanitaires, de la recherche et de la santé en optimisant leur « investissement généreux ».

Face à cette nouvelle demande, des organismes reconnus d’utilité publique tels que l’Institut Pasteur, fondation pouvant abriter des fonds individuels ou d’entreprises, ont développé des compétences et des services pour aider les philanthropes et leurs conseils.

Ces derniers, notaires, directions patrimoine et grands comptes des principales banques, cabinets d’avocats ou de conseil en organisation, fiscalistes, etc, ont rapidement créé des services pour accompagner leurs clients dans leur choix.

Le champ de la fiducie philanthropique est donc en voie de structuration, de croissance, mais aussi de complexification et nécessite aujourd’hui un espace d’expertise et d’échange spécialisé : les Assises de la Fiducie Philanthropique que propose l’Institut Pasteur.

Inscrivez-vous pour participer aux premières Assises de la Fiducie Philanthropique.

(attention, nombre de places limité)

 

Retour à l'accueilAccéder au site de l'Insitut Pasteur